MENTIONS LEGALES
Formalités de déclaration Conformément à la loi, nous vous informons que ce site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL. - Informations Toutes les marques citées sont des marques déposées appartenant à leur propriétaires respectifs. Les informations contenues sur ce site, (produits, descriptifs,...)
sont données à titre indicatif et peuvent être soumises à modifications
sans préavis, ni mises à jours sur le site. L'ensemble des informations
du site, photos, descriptifs, et tarifs éventuels sont non contractuels. - Droits d'auteur - Droit de reproduction L'ensemble de ce site relève de la législation française et
internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les
représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de
tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit, est
formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable du
site. - Informations nominatives : Loi "Informatique et Libertés" Les informations vous concernant sont destinées au site http://www.superu-hoenheim.com - Nous nous engageons à ne pas les transmettre à des tiers. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et
de suppression des données vous concernant (Conformément à l'article 34
de la loi
n 78-17 eu 6 janvier 1978). Pour l'exercer adressez-vous à : Directeur de la publication :
Super Hoenheim 13 Route de la Wantzenau 67800 HOENHEIM
S.A Josy au Capital de 60465 € SIRET 383624665 00014
- Confidentialité des courriers : Informations relatives à l'envoi de courriers électroniques Nous vous informons que : - le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n'est pas garanti, - que les courriers électroniques sont conservés sur support informatique durant une période de un an. - Conception, réalisation et hébergement : France Création 10b rue Cerf Berr 67200 Strasbourg Tél. :+33 (0)3 88 55 74 09 Sarl au capital de 10214 € SireT : 42330037500015 http://www.francecreation.com
|